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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC
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CHATEAU PARADIS CASSEUIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PARADIS CASSEUIL
SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1362138
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2026
CHATEAU PARADIS CASSEUIL de SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC

Présentation de la marque CHATEAU PARADIS CASSEUIL

Déposée le 3 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU PARADIS CASSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC domicilié(e) 33 Rue de La Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 204 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble 02, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CHATEAU PARADIS CASSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PARADIS CASSEUIL arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.

SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RIEUSSEC , CLOS LABERE , CHATEAU LACARRADE , R RIEUSSEC , R DE RIEUSSEC , CHATEAU PARADIS-CASSEUIL , CHATEAU RIEUSSEC DOMAINES BARONS ROTHSCHILD , CHATEAU RIEUSSEC , CARMES DE RIEUSSEC , CHATEAU RIEUSSEC


SOCIETE DU CHATEAU RIEUSSEC, Société par actions simplifiée - 33 Rue de La Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 471204503


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Immeuble 02, CS 90017, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317613 - Publication au BOPI 2006-06-21

Renouvellement sans limitation n°2071774 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620932 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14

Inscription le 25 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759629 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Paradis-Casseuil.